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Section X > Chapitre 48 > Position 4805

Explanatory notes

… 2)    Les papiers et cartons multicouches qui sont des produits obtenus en comprimant, à l'état humide, deux ou … 23 °C. N ° 4805.40 Les papiers et cartons filtres sont des produits poreux, exempts de fibres de bois obtenues par un … et carton feutre et le papier et carton laineux sont des produits faits d'une masse fibreuse, plus ou moins fortement …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920

Explanatory notes

… 50 % d'eau. La présente position ne couvre pas les produits qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un … trichites, filaments, par exemple). Toutefois, les produits en matières plastiques mélangées à des charges … position. La présente position exclut également les produits alvéo­laires ( n° 39.21 ) et les bandes de matières …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909

Section XI > Chapitre 56 > Position 5607

Explanatory notes

… est habituellement plus gros et joue seulement le rôle de produit de renforcement et non de garniture.        Relèvent … traction, le chargement, le gréement des navires, etc. Ces produits ont en général une section ronde; certains d'entre … ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. Tous ces produits sont classés ici lorsqu'ils sont présentés en …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103

Explanatory notes

… de les servir. Les sauces donnent du goût, rendent le produit moelleux et permettent d’obtenir des contrastes … préparation d'un plat que de condiments à table.       Les produits de la présente position incluent certaines …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411

Explanatory notes

… les fibres. Des agents d'imprégnation ou d'autres produits peuvent être utilisés pendant ou après la … de cette position peuvent être distinguées selon leurs méthodes de fabrication. Elles comprennent les suivantes   : … panneaux d’isolation sont utilisés pour le voligeage. Les produits de la présente position restent classés ici qu'ils …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413

Explanatory notes

… filer les fibres synthétiques et artificielles. Selon leur mode de travail, on peut subdiviser les engins de la …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601

Explanatory notes

… la teinture et l'impression n'ont pas pour effet de modifier le classement des ouates. Restent également …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5801

Explanatory notes

… lorsque les poils ou les boucles de leur surface sont produits par des fils de chaîne (dits fils de chaîne de poil … Ces flottés de trame sont coupés après tissage, pour produire des poils. On obtient un résultat semblable en … des articles de rubanerie ( n° 58.06 ). d)    Les produits tricotés ou cousus‑tricotés, façon velours ou …

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