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Section XV

Explanatory notes

… SECTION XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :          a)   les couleurs et … articles de la Section XVI (machines et appareils; matériel électrique);          g)   les voies ferrées assemblées …

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… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :          a)   les couleurs et … articles de la Section XVI (machines et appareils; matériel électrique);          g)   les voies ferrées assemblées …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages … pour les articulations ou les muscles, par exemple) (Section XI);        c)      les produits réfractaires du n° 69.03; les articles pour usages chimiques …

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… sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages … pour les articulations ou les muscles, par exemple) (Section XI);        c)      les produits réfractaires du n° 69.03; les articles pour usages chimiques …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

…        h)  les produits ci-après, mis au type, pour la production de colorants azoïques : sels de diazonium, … pas 300 cm3 (n° 36.06);        k)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou …

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…        h)  les produits ci-après, mis au type, pour la production de colorants azoïques : sels de diazonium, … pas 300 cm3 (n° 36.06);        k)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… l’un des constituants du lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt. 3.-  Aux fins du n° 04.05 : … terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre « recombiné » (frais, salé ou rance … alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de bactéries lactiques inoffensives.        b)   L'expression …

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… l’un des constituants du lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt. 3.-  Aux fins du n° 04.05 : … terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre « recombiné » (frais, salé ou rance … alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de bactéries lactiques inoffensives.        b)   L'expression …

Section XV > Chapitre 72

Section XI

Explanatory notes

… ​Section XI MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES … 41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou factices des n°s 43.03 ou 43.04;          l)   les articles … du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, filets pour activités sportives, par exemple);          u)   les …

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… Notes. 1.‑     La présente Section ne comprend pas :          a)   les poils et soies … 41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou factices des n°s 43.03 ou 43.04;          l)   les articles … du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, filets pour activités sportives, par exemple);          u)   les …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… non montés en ligne, du Chapitre 39, du n° 42.06 ou de la Section XI;        d)    les sacs pour articles de sport et … ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques de protection ou un … l'épuration des liquides ou des gaz (n° 84.21), les moteurs électriques (n° 85.01), les transformateurs électriques …

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… non montés en ligne, du Chapitre 39, du n° 42.06 ou de la Section XI;        d)    les sacs pour articles de sport et … ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques de protection ou un … l'épuration des liquides ou des gaz (n° 84.21), les moteurs électriques (n° 85.01), les transformateurs électriques …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… graphite artificiel (n° 38.01);                    2)  les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, … prévus au n° 38.08;                    3)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (n° 38.13);                    4)  les …

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… graphite artificiel (n° 38.01);                    2)  les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, … prévus au n° 38.08;                    3)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (n° 38.13);                    4)  les …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section XV). 2.‑  Au sens des n°s 26.01 à 26.17, on entend par minerais les minerais des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du n° 28.44 ou des métaux des Sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non …

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… et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section XV). 2.‑  Au sens des n°s 26.01 à 26.17, on entend par minerais les minerais des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du n° 28.44 ou des métaux des Sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… à 37.04;          f)       les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22); … fils de papier et les articles textiles en fils de papier (Section XI);          l)      les articles des Chapitres 64 … de métal sur support en papier ou en carton (généralement Section XIV ou XV);          o)      les articles du …

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… à 37.04;          f)       les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22); … fils de papier et les articles textiles en fils de papier (Section XI);          l)      les articles des Chapitres 64 … de métal sur support en papier ou en carton (généralement Section XIV ou XV);          o)      les articles du …

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