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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.40
… Articles et matériel pour le tennis de table …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.22
… En métaux communs, non recouverts de matières textiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. …
Explanatory notes
… des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. 8463.10 - Bancs à étirer les barres, tubes, … comprend l'ensemble des machines-outils qui travaillent par déformation de métal ou de cermets, sans enlèvement de … fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à un établi, à une …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non …
Explanatory notes
… 58.07 ‑ Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non … des chaussures, des coiffures, du linge de maison, des matelas, des jouets ou d'autres articles. Il s'agit … ou, le cas échéant, de l'emblème du fabricant ou de la nature du textile constituant l'objet ( soie , rayonne …Section IV > Chapitre 22 > Position 2205
… raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. …
Explanatory notes
… raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. 2205.10 ‑ En récip i ents d'une contenance … plantes (feuilles, racines, fruits, etc.) ou de substances aromatiques. Elle peut également comprendre les catégories de boissons précitées additionnées de vitamines …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
… et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. …
Explanatory notes
… et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. La présente position se … (autos, motos, avions, bateaux, etc.), sans égard à la nature et à l'épaisseur du mouvement. Il s'agit généralement … le plus souvent électroniques, de montres à remontage automatique ou de montres mécaniques huit jours. Relèvent …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. …
Explanatory notes
… architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. 6905.10 - Tuiles 6905.90 - Autres Dans la présente … etc.), qu'il s'agisse de tuiles ordinaires de toute forme (plates, percées ou avec crochet, demi-rondes, à emboîtement, … D'autres pièces de construction, par exemple : grilles de ventilation, treillis pour plafonnage en fils métalliques …Section XX > Chapitre 94
… ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; …
Explanatory notes
… ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; … Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63; …Legal note
… Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63; … en métaux communs (Section XV), les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) et les coffres‑forts du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. …