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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.90

Classification opinions

… 1. Filtres pour l'épuration de l'air, utilisables en l'état à … des conduites de chauffage et constitués par une nappe de fibres de verre de forme carrée, disposée dans un cadre en …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.30

Classification opinions

… 14 %, mondés ou pelés puis brisés, broyés ou concassés et finalement tamisés suivant deux grosseurs pour obtenir du bulgur gros ou du bulgur fin. Adoption : 1994 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.3 > 0307.32

Classification opinions

… 1.  Moules vertes (Perna Canaliculus) blanchies , fixées à une demi-coquille, non cuites. Le produit est … thermique au moyen de vaporisation d’eau chaude afin d’ouvrir leur coquille. La demi-coquille vide est …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.90

Classification opinions

… camemberts ronds (7 cm de diamètre et 2 cm d'épaisseur), affinés à pâte molle et de saveur douce, recouverts de … et présentés sous un emballage avec deux portions de confiture d'airelles. Adoption : 1994 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711 > 2711.1 > 2711.19

Classification opinions

… 1. Gaz de pétrole liquéfié (GPL) , consistant en un mélange d’éthane (2,0 %), … à l’état liquide. Il s’agit d’un produit du processus de raffinage du pétrole brut et du traitement du gaz naturel. …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303 > 4303.90

Classification opinions

… de grizzli , comprenant la tête, la queue et les pattes, fixée à une sous-couche en matières textiles. La tête est … et la langue ont été remplacés par des yeux et une langue artificiels. Application des RGI 1 et 6. Voir également les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.12

Classification opinions

… 1. Panneau de fibres de bois (panneau de fibres à densité moyenne dit « MDF ») d’une densité de 800 à …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.90

Classification opinions

… 1. Matières filtrantes formées par la superposition de plusieurs voiles de fibres textiles synthétiques liés entre eux par des matières …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513 > 8513.10

Classification opinions

… une lampe halogène, d'un réflecteur et d'un dispositif de fixation de la lampe au système de visée télescopique, et … par un câble électrique à un boîtier de contrôle qui, fixé sur la culasse de l'arme, contient un commutateur et un …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99

Classification opinions

… insérés, en des points diamétralement opposés, deux boulons filetés maintenus chacun par un collet, permettant de fixer ces dispositifs aux plaques ou pièces entre lesquelles …