… que ceux déjà classés dans les positions précédentes ou repris, quelle qu'en soit la matière constitutive, dans … cours de la reliure des livres à la main, les échelles et marchepieds, les escabeaux à gradins (sorte de marchepieds), … pour vêtements, les planches à laver ou à repasser, les épingles à linge, les chevilles pour charpentes, les rames, …
… incorporée (compacte ou alvéolaire), à la condition cependant : 1) Que l'imprégnation, l'enduction ou le … s'agit de tissus imprégnés, enduits ou recouverts) soient perceptibles à l'oeil nu étant entendu qu'il ne doit pas … l’imprégnation, l’enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l’œil nu (abstraction faite de la couleur) …
… Par pressage à froid, en partant d'un fil de fer ou d'acier d'épaisseur voulue. Les articles obtenus par ce procédé … main ou à la machine. Dans cette méthode, une tige de fer d'épaisseur voulue est chauffée, appointée par martelage, puis …
… pour le finissage des surfaces des métaux ou des cermets, à l'exception des machines à tailler ou à finir les engrenages … 84.67 , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à … machines de la présente position relèvent du n° 84.66 , à l'exception toutefois des outils du Chapitre 82 . * * * …
… des n°s 87.01 à 87.05. CONSIDERATIONS GENERALES A l'exception de certaines machines mobiles relevant de la … de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports, pour le transport des …
… sont groupés, non seulement les articles eux‑mêmes non repris dans les positions précédentes, mais aussi leurs … différents lieux, tels qu'armoires, vitrines, tables, porte‑téléphone, bureaux, secrétaires, bibliothèques, étagères. … travailleuses, bancs et tabourets (même basculants) pour reposer les pieds, écrans de foyer, paravents, cendriers sur …
… à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l’exception du sucre inverti (ou interverti) 1702.50 ‑ … contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l’exception du sucre inverti (ou interverti) 1702.90 ‑ …
… 2) Les amidons et fécules solubles (amylogènes) sont préparés en faisant bouillir dans l'eau les amidons et … et 2°) l’ amidon traité au formaldéhyde ou à l’épichlorhydrine utilisé, notamment, comme poudre pour gants … net n'excédant pas 1 kg ( n° 35.06 ). d) Les parements préparés et les apprêts préparés à base d'amidon ou de …
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