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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés. …
Explanatory notes
… les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plues, travaillés. Sous réserve de certaines exceptions concernant … les produits dénommés ou compris plus spécifiquement ailleurs (voir en particulier les exclusions ci-après), la … montées, c'est-à-dire les plumes qui sont munies d'un fil métallique en vue de leur utilisation , par exemple, en …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et …
Explanatory notes
… domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et … ‑ Autres : 7323.91 ‑ ‑ En fonte, non émaillés 7323.92 ‑ ‑ En fonte, émaillés 7323.93 ‑ ‑ En …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou …
Explanatory notes
… travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou … calcaires durs, homogènes, à grain fin, à texture souvent cristalline, opaques ou translucides. Les marbres sont, le … disposées en couches. Les écaussines sont des calcaires coquilliers qu'on extrait de diverses carrières de la …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien …
Explanatory notes
… (matelas, couvre‑pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien … ou en métal comportant des ressorts ou bien une toile ou treillis en fils d'acier (sommiers métalliques), ou bien constituée par un cadre en bois garni …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg. …
Explanatory notes
… présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg. 3105.10 - … présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg 3105.20 - … présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg . …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1 > 4810.14
… En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés …