… ci-après placés sous la même enveloppe : 1°) un récepteur radio MF/OM; 2°) deux lampes fluorescentes; 3°) une lampe … bandoulière. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1999 …
… pour assembler les fils cassés sur les machines textiles. Adoption : 1964 … 2. Pinces à agrafer des boîtes en carton, … sur les deux branches articulées dont elle est munie. Adoption : 1971 …
… à l'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2.Tubercule de Konjac (Amorphophallus … à faible teneur en alcool. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …
… pour tirer d'autres véhicules, engins ou charges. Adoption : 1966 … 2. Tracteurs « nus » à chenilles … les fonctions de tracteur au sens de la Note 2 du Ch. 87. Adoption : 1966 …
… allumage par étincelles, d’une cylindrée de 124,1 cm3; - un cadre; - un réservoir à essence; - un faisceau de câbles … de pot d’échappement. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Adoption : 2012 …
… des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques. Adoption : 1990 … 2. Préparation anti-plaque sous forme … des dents avec une brosse à dents et un dentifrice. Adoption : 1993 …
… possèdent un réseau cristallin de motifs répétitifs. Adoption : 1995 … 2. Aluminosilicates de sodium de synthèse … être définie par un rapport constant entre les éléments. Adoption : 1995 …
… 1. Appareil dit « Sauna chez soi », comprenant un radiateur à rayons infrarouges en tôle d'acier émaillée et … à permettre de prendre des bains de chaleur à domicile. Adoption : 1964 …
… ensemble par des fils métalliques dont l'extrémité est torsadée de façon à former un support circulaire. Voir également les Avis 6702.90/1 et 6702.90/2. Adoption : 1985 …
… par simple découpage, une paire de « Khangas », costumes traditionnels féminins (une bande non ornée de motifs sépare … jupe, cape, etc. Application de la Note 7 de la Section XI. Adoption : 1998 …
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