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Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… papier. Les fibres sont d'abord réduites en pâte et, étant donné l'usage final des articles, elles doivent être totalement débarrassées de toute impureté, afin de ne donner aux liquides filtrés ni odeur, ni goût, ni …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… (trainings) de la présente position peuvent comporter une doublure. Il est à noter que la présente position, à la … réguliers, des parties non tramées et permettant d'obtenir des pagnes par simple découpage, sans main‑d'oeuvre complémentaire, ainsi que les pagnes unitaires …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… Le lait en poudre peut être additionné de petites quantités d'amidon (n'excédant pas 5 % en poids), notamment pour …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… 8215.10 ‑ Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné 8215.20 ‑ Autres assortiments               ‑ Autres : 8215.91 ‑ ‑ Argentés, dorés ou platinés 8215.99 ‑ ‑ Autres La présente position … tout genre (même coupantes), les pinces à gâteaux, à hors‑d'oeuvre, à asperges , à escargots, à viande, à glace. 7)    …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… sont utilisés pour l'exécution de travaux à l'aiguille. Ils doivent comprendre au moins une pièce de tissu (par exemple … il est à noter, toutefois, que ces pièces de tissu doivent conserver malgré tout leur caractère de matière … quelques motifs de broderie. Les assortiments de l'espèce doivent être présentés en emballages pour la vente au …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non 0602.30 ‑ Rhododendrons et azalées, greffés ou non 0602.40 ‑ Rosiers, … et buissons de toutes espèces (forestiers, fruitiers, d'ornement, etc.), y compris les plants destinés à être … le sorbier, le mûrier, le groseillier de Chine (kiwi), dont les tiges sont ligneuses, et leurs boutures racinées. …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… et arroches (épinards géants) 0710.40 ‑ Maïs doux 0710.80 ‑ Autres légumes 0710.90 ‑ Mélanges de légumes … n°s 07.01 à 07.09. La définition du terme « congelé » est donnée dans les Considérations générales du présent … de terre, les pois, les haricots, les épinards, le maïs doux, les asperges, les carottes et les betteraves à salade. …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… suffisamment caractéristique pour qu'il ne fasse pas de doute qu'elles sont destinées à devenir des articles finis de la présente position et ce, après une main‑d'oeuvre élémentaire : tel est le cas notamment des pièces d'étoffe dont l'un des bords longitudinaux est agrémenté d'un volant …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62

Classification opinions

… Application des RGI 1 (Note 6 D) 5° du Chapitre 84) et 6. Adoption : 1999 … 2. Projecteur conçu pour être utilisé dans … – Luminosité : 5 000 lm      Application des RGI 1 et 6.  Adoption : 2022   ❶ Cache du LAN sans fil ❷ Connecteur USB  … rapport de contraste : 2000:1. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 Unité principale (le refroidisseur externe …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… et cruches à bière. 4)    Les mesures de capacité (litres, doubles litres, par exemple). 5)    Les anodes utilisées en … ), les tubes et tuyaux en étain, transformés en éléments d'ouvrages déterminés, lesquels suivent leur régime propre, par exemple celui d'organes de machines ou d'appareils ( Section XVI )).  Les …

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