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Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15);        e)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04;        f)   les produits … en tant que boissons ( n° 21.03  généralement). c)   Les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 . d)   Les produits de …

Legal note

… plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15);        e)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04;        f)   les produits …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées … utilisant la déflagration de la poudre (les canons lance‑amarres, les pistolets lance‑fusées, par exemple). 4) Les …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les …

Legal note

… et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans …

Legal note

… chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… du n° 24.04;        g)   les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des n°s 30.03 ou 30.04; …

Legal note

… du n° 24.04;        g)   les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des n°s 30.03 ou 30.04; …

Section VIII > Chapitre 43

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… les n°s 20.07 et 20.08 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés …

Legal note

… les n°s 20.07 et 20.08 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933

Explanatory notes

… ses sels 2933.33 - - Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI),  carfentanil (DCI), … barbiturique) et ses  sels 2933.53 - - Allobarbital (DCI), amobarbital (DCI), barbital (DCI), butalbital (DCI), … (amidopyrine, diméthylamino-analgésine) et ses sels. Cristaux …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102

Explanatory notes

… - Urée, même en solution aqueuse               - Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et … d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales 3102.90 - Autres, y compris les mélanges non … de pouvoir fertilisant. Appartiennent à ce groupe les ammonitrates qui sont des engrais obtenus en ajoutant au …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2842

Explanatory notes

… à l'étincelle, par exemple. Ils constituent des explosifs d'amorçage employés dans la confection d'amorces ou de détonateurs. 2)      Cyanates. Les cyanates d’ ammonium , de sodium ou de potassium servent à la …