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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7
… Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, … Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4004 > 4004.00
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.10
… Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.41
… Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non … les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même …
Explanatory notes
… 37.01 - Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non … d'une émulsion photographique sensibilisée . Ils peuvent être en toute matière, à l'exception du papier (« plaques » … est, en général, en verre, acétate de cellulose, poly(éthylène téréphtalate) ou autre matière plastique; elle peut …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les … couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… 48.09 ‑ Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les … couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. 4809.20 ‑ Papiers dits « autocopiants » 4809.90 ‑ Autres Cette position couvre certains papiers enduits, imprégnés ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc …
Explanatory notes
… par injection ou par compression 8480.79 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les châssis de fonderie, les plaques de … centrifuges à mouler (tuyaux de fonte, tubes de canons , etc.). E.‑ MOULES POUR LE VERRE Sont compris ici : 1) Les …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.2
… Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4 > 7204.41
… Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7305 > 7305.20
… Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz …