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Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, y compris les tissus adhérisés ( autres … campement, d'objets sanitaires, etc. Certains des tissus de cette position, destinés notamment à l'ameublement et … soit lui‑même un tissu caoutchouté ou non. Sont exclus de cette position : a)     Les rubans adhésifs imprégnés ou …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7319

Explanatory notes

… CROCHETS, POINÇONS A BRODER ET ARTICLES SIMILAIRES Cette position comprend un certain nombre d'articles en fer … à perforer le tissu dans le travail de broderie. 6)    Les navettes (ou aiguilles spéciales) à main, appointées à l'une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410

Explanatory notes

… l'action du li­qui­de s'exerçant sur des augets, des palettes, des aubes ou des éléments hélicoïdes sur le … du rotor. Les divers modèles de turbines hydrauliques se rattachent à trois types principaux : 1)    Turbines à … par un châssis circulaire muni à sa périphérie de palettes planes, d'aubes incurvées au d'augets en bois ou en …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2829

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… et baudriers 4203.40 ‑ Autres accessoires du vêtement Cette position couvre tous les vêtements et accessoires du … d'éléments chauffants électriques dans les articles de cette position est sans influence sur leur classement. Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418

Section VI > Chapitre 37 > Position 3707

Explanatory notes

… pour la sensibilisation des surfaces 3707.90 - Autres Cette position couvre, sous les réserves indiquées aux …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3212

Explanatory notes

… concentrées de pigments broyés (y compris les poudres et paillettes d'aluminium ou d'autres métaux) dans un milieu …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420

Explanatory notes

… cylindres animés de vitesses différentes, etc.), ces engins permettent de réaliser les diverses opérations suivantes : … plusieurs couches de tissus. Les calandres et laminoirs de cette position sont employés dans de nombreuses industries : … différente ou diversement revêtus. * *    * Sont exclues de cette position les machines qui, bien que fonctionnant d'une …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6501

Explanatory notes

… entre la tête et les bords; les cloches ayant subi cette ouvraison se distinguent des cloches dressées …

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