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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921
… Composés à fonction amine. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre IX COMPOSES A FONCTIONS AZOTEES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce … des composés dont les groupes nitrés ou nitrosés constituent la seule fonction azotée. 29.21 - Composés à …Section XI > Chapitre 63 > Position 6309
… Articles de friperie. …
Explanatory notes
… Sous‑chapitre III FRIPERIE ET CHIFFONS 63.09 ‑ Articles de friperie. Les articles compris dans la présente … Les articles neufs comportant des défauts de tissage, de teinture, etc., ainsi que les articles de … Kilim , Schumacks ou Soumak , Karamanie et tapis similaires tissés à la main, et tapisseries), même s'ils comportent des …Section II > Chapitre 9 > Position 0902
… Thé, même aromatisé. …
Explanatory notes
… 09.02 ‑ Thé, même aromatisé. 0902.10 ‑ Thé vert (non fermenté) présenté en … présenté autrement 0902.30 ‑ Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats … Les produits utilisés pour la préparation d'infusions ou de tisanes. Ces produits sont classés, par exemple, aux …Section VI > Chapitre 28 > Position 2823
… Oxydes de titane. …
Explanatory notes
… 28.23 ‑ Oxydes de titane. Le seul oxyde de titane présentant un intérêt commercial est l'oxyde titanique ou anhydride titanique (dioxyde) (TiO 2 ), d'où dérivent les titanates du n° 28.41. C'est une …Section XI > Chapitre 53 > Position 5309
… Tissus de lin. …
Explanatory notes
… 53.09 ‑ Tissus de lin . ‑ Contenant au moins 85 % en … d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2926
… Composés à fonction nitrile. …
Explanatory notes
… 29.26 - Composés à fonction nitrile. 2926.10 - Acrylonitrile 2926.20 - … Les nitriles sont des composés qui répondent à la formule schématique : RC º N, dans laquelle R est un radical … di- ou trinitriles. Parmi les nitriles et leurs dérivés de substitution on peut citer, en particulier : 1) L’ …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90
… Parties …
Classification opinions
… à éléments séparés de type à compresseur, comportant un serpentin évaporateur (échangeur de chaleur), un ventilateur à moteur électrique qui aspire l'air au dessus … en cuivre à travers lesquels le fluide frigorigène circule. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90
… Parties …
Classification opinions
… d'une plaque de signalisation de forme triangulaire en matières plastiques de couleur rouge, présentant des petites saillies en relief de forme pyramidale destinées à en accroître les propriétés réfléchissantes, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91
… Insecticides …
Classification opinions
… 1. Lotion antiparasitaire contenant 1,8 % de dépallethrine (principe actif), 7,2 % de butoxyde de pipéronyle (synergique du … pour la vente au détail dans des flacons en matières plastiques de 125 ml, eux-mêmes emballés dans une boîte en …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.10
… Dentifrices …