Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de …
Explanatory notes
… composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de … sont utilisés pour l'exécution de travaux à l'aiguille. Ils doivent comprendre au moins une pièce de tissu (par exemple un canevas, même …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… et cuirs et peaux parcheminés, d’animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. 4113.10 - … préparés après tannage ou après dessèchement après tannage (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La … de porcins, d'antilopes, de kangourous, de chevreuils, de chamois, de rennes, d'élans, d'éléphants, de chameaux , de …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703 > 6703.00
… remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.91
… Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique …
Explanatory notes
… (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique … sont généralement extraits de substances végétales (bois, écorces, racines, graines, fleurs, lichens, etc.) ou … exclues . Sont également exclus de la position : a) Les noirs de carbone ( n° 28.03 ). b) Les produits qui ne …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à …
Explanatory notes
… tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à … en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm 8540.60 - Autres tubes cathodiques … gazeuse. Ces lampes, tubes et valves se répartissent en trois catégories : ceux à cathode chaude, dans lesquels la …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.60
… Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90
… et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose …