WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme …
Explanatory notes
… similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme … le caractère de médicaments pour la médecine humaine ou vétérinaire au sens des n°s 30.03 ou 30.04 ) conçus pour … inhibiteurs de germination et les régulateurs de croissance végétale destinés soit à arrêter, soit à favoriser le …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en …
Explanatory notes
… - Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles - Autres garnitures, … sans clef, telles que les serrures dites becs‑de‑cane ; les verrous, targettes, loquets et loqueteaux ordinaires ( … articles similaires , tels que les portemanteaux et porte‑vêtements (à crochet, à tête ronde, par exemple), les …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs …
Explanatory notes
… été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs … la semelle extérieure en caoutchouc et le dessus en tissu avec couche extérieure de matière plastique perceptible à … 1) Moulage sous presse Dans ce procédé, un noyau, éventuellement recouvert par une chaussette en textile …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des …
Explanatory notes
… ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des … l'appellation essence de térébenthine est exclusivement réservée, sous certaines conditions de point d'ébullition et … comme solvants, en particulier dans la préparation de vernis, peintures, cirages ou encaustiques. Ils sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
Explanatory notes
… 8466.94 - - Pour machines des n°s 84.62 ou 84.63 Sous réserve des dispositions générales relatives au classement … en appareils de levage ou de manutention, tels que les vérins de nivelage utilisés parfois pour mettre en place et … ( Chapitre 85 ). g) Les appareils de contrôle ou de vérification ( n° 90.31 ). h) Les compteurs de tours et …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail. 3212.10 - Feuilles pour le marquage au fer … de bois de pin, ou de papeterie au sulfate, ou vernis, par exemple) sous forme de liquide ou de pâte des …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en …
Explanatory notes
… ou conditionne), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie a moteur, et leurs parties, en … fonte ou en acier, dans lesquels circule l'eau ou la vapeur venant de chaudières. Les radiateurs de l'espèce peuvent … que les générateurs d'air chaud destinés à chauffer les véhicules de la Section XVII. Cependant, les appareils …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou …