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Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Explanatory notes

… et leurs surfaces portent souvent les empreintes dues au procédé de fabrication (empreintes des cylindres, en … sous toute forme, obtenus par la coulée continue. Dans ce procédé l'acier passe de la poche de coulée dans un …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806

Section VI > Chapitre 28 > Position 2840

Explanatory notes

… position les borates obtenus par cristallisation ou par un procédé chimique, de même que les borates de sodium …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206

Explanatory notes

… clochettes ou formant xylophone, etc. Les carillons pour édifices publics, susceptibles de jouer des airs musicaux, …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… les articles eux‑mêmes non repris dans les positions précédentes, mais aussi leurs parties, il y a lieu de … bancs et tabourets (même basculants) pour reposer les pieds, écrans de foyer, paravents, cendriers sur socle, … de meubles ( n° 42.02 ). b)    Les échelles et marchepieds, les tréteaux, les établis de menuisiers n'ayant pas …

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Explanatory notes

… similaires. Les articles de la présente position, qui sont édités par une autorité déterminée (et généralement appelés … etc. Les timbres de surtaxe, pour rétablir ou aggraver la redevance postale sur les lettres insuffisamment …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… fraisage ou perçage, non repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416

Section IV > Chapitre 21 > Position 2102

Explanatory notes

… pressée, généralement en pains de couleur gris jaunâtre, et possède souvent une odeur alcoolique; on la trouve aussi …

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