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Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… effet de conférer aux produits de l’espèce le caractère d’articles ou d’ouvrages repris ailleurs. Ces produits sont utilisés notamment pour le cerclage des caisses, des tonneaux et autres emballages, la … en feuillard de fer ou d’acier du type utilisé pour les clôtures ( n°  73.13 ). b)    Les agrafes ondulées ou …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535

Explanatory notes

… Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518

Explanatory notes

… Les blocs d’alimentation présentés séparément ne se classent pas dans cette position ( ils relèvent généralement … . Les appareils mélangeurs et les égaliseurs audio se classent aussi dans le n° 85.43 . E.‑ APPAREILS ELECTRIQUES …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814

Explanatory notes

… le mica naturel ayant subi une main-d'oeuvre supérieure au clivage et à l'ébarbage (découpage notamment) et, d'autre … les différentes formes sous lesquelles se présentent les articles entrant ici consistent, d'une part, en plaques, … à 85.48 ; les condensateurs à diélectrique en mica sont classés au n° 85.32 . Sont également exclus d'ici : a)    Le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420

Explanatory notes

… d'exécuter des opérations de laminage ou de calandrage, à l'exclusion de celles utilisées pour les métaux ( n°s  84.55 … machines (machines à papier, par exemple). Dans ce cas, le classement de ces matériels est régi par les dispositions … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… Chapitres 82 ou 83 et qui ne sont pas plus spécifiquement classés dans d’autres parties de la Nomenclature. * *    * … l'aspect du métal. Ces opérations, qui n'affectent pas le classement de ces articles dans leurs positions respectives, … * *    * En ce qui concerne les dispositions relatives au classement des articles composites (ouvrages plus …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2828

Explanatory notes

… ‑ Autres Entrent dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … un décolorant très énergique. 1)    Hypochlorite de sodium (NaClO.6H 2 O). En solutions aqueuses, ce produit est …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517

Explanatory notes

… et leurs fractions du n° 15.16  (+). 1517.10 ‑ Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide 1517.90 ‑ Autres Cette … les huiles simples qui ont été simplement raffinées restent classées dans leurs positions respectives, même si elles … produits provenant du pressage du suif ou du saindoux sont classés au n° 15.03 . Les graisses, les huiles ou leur …

Section II > Chapitre 11 > Position 1104

Explanatory notes

… provenant de la mouture et du traitement des céréales, à l'exclusion des farines ( n°s 11.01 et 11.02 ), des gruaux, … une cuisson suffisante pour être consommés en l'état, sont classés au n° 19.04 avec les produits similaires. 2)    L' … Les grains des variétés d'orge vêtue sont également classés ici s'ils ont été dépourvus de leurs enveloppes (ou …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4010

Explanatory notes

… l'orientation longitudinale, n'ont aucune incidence sur le classement des courroies trapézoïdales. Les courroies de … découpés.  Cette présentation n'a aucune incidence sur le classement. Courroie de transmission crantée ( synchrone ) … ou les appareils pour lesquels elles sont conçues, sont classées avec ces machines ou appareils ( Section XVI …

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