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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2012
2007
2002
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
Explanatory notes
… ferreux obtenus par réduction du minerai sans fusion (
voir
les Considérations générales du présent Chapitre, …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7303
Explanatory notes
… comportent, à l'une des extrémités, un évasement destiné à
recevoir
l'extrémité opposée d'un autre tuyau. Les tuyaux à …
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Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
Explanatory notes
… de cette disposition, des changements de couleur
provoqués
par ces opérations. Parmi les fils textiles …
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Section VI > Chapitre 28 > Position 2817
Explanatory notes
… des oxydes de plus en plus purs . Dans le procédé par
voie
humide , le zinc est lixivié à partir de matières …
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Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
Explanatory notes
… colorés avec du caramel ou d'autres colorants organiques (
voir
également l'exclusion a) ci‑après). * * * Les …
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Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
Explanatory notes
… peuvent également être agglomérés sous forme de pellets (
voir
les Considérations générales du présent Chapitre). La …
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Section II > Chapitre 11 > Position 1103
Explanatory notes
… d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids (
voir
la Note 1 de la Section II). La position ne comprend …
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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
Explanatory notes
… et les cuirs préparés après tannage ou après dessèchement (
voir
les Considérations générales du présent Chapitre). Les …
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Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
Explanatory notes
… ultérieurement afin d’obtenir la dimension et la forme
voulues
. b) Les bobines, fusettes, canettes et supports …
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Section X > Chapitre 48 > Position 4807
Explanatory notes
… dimensions des produits relevant de la présente position,
voir
la Note 8 du présent Chapitre. Les panneaux de fibres …
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