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Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux … n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les … dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer …

Legal note

… Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux … n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les … dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)   les cannes-mesures et similaires (n° 90.17);        b)   les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (Chapitre 93);        c)   les articles du … toutes matières, pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont …

Legal note

… ne comprend pas :        a)   les cannes-mesures et similaires (n° 90.17);        b)   les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (Chapitre 93);        c)   les articles du … toutes matières, pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de … conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de … ou conservés) . Ces préparations homogénéisées peuvent contenir en faible quantité des fragments visibles de …

Legal note

… alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de … conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… 2.‑  Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne … potagers) qui ne peuvent être différenciés de ceux utilisés directement dans l'alimentation. Sont également rangés dans …

Legal note

… 2.‑  Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du n° 97.01. …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les … du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant;         d)  les engrais liquides … du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant. 4.- Le n° 31.04 comprend uniquement, …

Legal note

… potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les … du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant;         d)  les engrais liquides … du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant. 4.- Le n° 31.04 comprend uniquement, …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes … autres rayonnements possédant suffisamment d'énergie pour faire réagir des surfaces sensibles aux photons (ou …

Legal note

… le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… le caractère de préparations alimentaires, obtenues soit directement à partir de céréales du Chapitre 10, soit à partir de produits du Chapitre 11 ou à partir de farines, …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du n° 56.08. 5.‑  On … types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. CONSIDERATIONS GENERALES A l'exception de ceux …

Legal note

… filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du n° 56.08. 5.‑  On … types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par des associations commerciales, …

Legal note

… publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par des associations commerciales, …

Section IV > Chapitre 18

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