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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et …
Explanatory notes
… , qui se composent d’un bâti supportant une trémie d’alimentation, d’un ventilateur, de grilles généralement … 2) Les nettoyeurs et classeurs à cylindres tournants , alvéolés ou perforés. 3) Les séparateurs pneumatiques , à … avant mouture, tels que : 1) Les appareils mesureurs et alimentateurs de blé, assurant le dosage exact des mélanges …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001 > 7001.00
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00
… et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais …
Explanatory notes
… 41.03 ‑ Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais … présentés à l'état frais ou conservés provisoirement par salage, séchage, chaulage, picklage ou par toute autre … (voir la Note explicative du n° 41.01). Ils peuvent également avoir été nettoyés, refendus ou raclés, ou avoir …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la …
Explanatory notes
… ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la … ‑ Autres : 2404.91 ‑ ‑ Pour une application orale 2404.92 ‑ ‑ Pour une application percutanée 2404.99 ‑ … dispositifs similaires ( n o 24.03 ). d) la nicotine, (alcaloïde toxique extrait de la plante de tabac ainsi que …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10
… Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance) …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. Les assortiments de … fils pour le poil des tapis, par exemple). Ils peuvent également comporter des accessoires, tels qu'aiguilles et … noter, toutefois, que ces pièces de tissu doivent conserver malgré tout leur caractère de matière première par rapport …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement …
Explanatory notes
… avec le lait, dans la fabrication de préparations pour l'alimentation des enfants; il est aussi utilisé en … cristalline blanche. Il est utilisé dans les industries alimentaires ou pharmaceutiques. Le glucose …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou …