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Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… Chapitre 30 Produits pharmaceutiques Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … (administrés par voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° … on entend par produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion des produits du n° 29.37) qui …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … (administrés par voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° … on entend par produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion des produits du n° 29.37) qui …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434

Explanatory notes

… par l’intermédiaire d’un pulsateur et, d’autre part, à un pot collecteur généralement en métal inoxydable. Le … . Dans le cas de certaines machines à faible rendement, les pots trayeurs et la pompe peuvent être groupés sur un socle … généralement fixe.  Ces types comprennent les trayeuses robotisées connues également sous le nom d'installations de …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702

Explanatory notes

… 5).          Ces tapis peuvent être unis ou comporter des motifs, ces motifs étant tissés sur un métier équipé de dispositifs … pas de fleurs ni de rinceaux, mais principalement des motifs géométriques rectilignes. Bien que l'endroit puisse …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Explanatory notes

… positions afférentes à la matière première (voir les Notes explicatives des n°s 05.05 à 05.08). Sont ainsi …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… Chapitre 75 Nickel et ouvrages en nickel Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend …        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour … dans le tableau ci‑dessus, ou           3)   la teneur totale en poids d'éléments autres que le nickel et le cobalt …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend …        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour … dans le tableau ci‑dessus, ou           3)   la teneur totale en poids d'éléments autres que le nickel et le cobalt …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   … de suint et la poix de glycérol entrent dans le n°  15.22 . Note de sous-positions. 1.- Aux fins de l’application du n° …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   … de suint et la poix de glycérol entrent dans le n°  15.22 . Note de sous-positions. 1.- Aux fins de l’application du n° …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2834

Explanatory notes

… ‑ Nitrites               ‑ Nitrates : 2834.21 ‑ ‑ De potassium 2834.29 ‑ ‑ Autres A.- NITRITES Sont compris ici, … dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les nitrites (azotites), sels métalliques de l'acide nitreux (HNO 2 ) du n° 28.11. 1)    Nitrite de sodium ( sel à diazoter ) (NaNO 2 ). Ce sel est obtenu en réduisant le …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705

Explanatory notes

… sans plateau, équipé d'engins de levage, tels que grues non rotatives, chèvres, palans, treuils, conçues pour soulever … dans lesquelles la pompe est généralement actionnée par le moteur de la voiture, comme par exemple les voitures de … turbines, pelles tournantes, etc., actionnées soit par le moteur du véhicule, soit par un moteur distinct. Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411

Explanatory notes

… à gaz de la présente position sont, en général, des moteurs à turbine à gaz, qui sont des moteurs à combustion … réaction de ce flux de gaz issu du moteur fournit la force motrice pouvant être utilisée pour propulser un véhicule …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Explanatory notes

… les usines, les ateliers, les écoles, les gares, les hôtels, etc. pour exécuter le travail du bureau, … (y compris électromagnétique ou électronique). Sont notamment repris ici : 1)    Les duplicateurs du type … fréquente des mêmes inscriptions à de nombreux exemplaires, notamment pour l'impression des adresses de correspondants …

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