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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, …
Explanatory notes
… 52.10 ‑ Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, … n'excédant pas 200 g/m 2 . - Ecrus : 5210.11 - - A armure toile … tissus à point de gaze ( n° 58.03 ). e) Les tissus pour usages techniques du n° 59.11 . …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins …
Explanatory notes
… 55.13 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins … d'un poids n'excédant pas 170 g/m 2 . ‑ Ecrus ou blanchis : 5513.11 ‑ ‑ En fibres discontinues de … dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5513.13 ‑ ‑ Autres tissus de fibres discontinues de polyester 5513.19 ‑ ‑ …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm …
Explanatory notes
… 39.16 ‑ Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm … les joncs, les bâtons et profilés. Ces produits sont obtenus en grande longueur en une seule opération (généralement l'extrusion) et présentent, d'une extrémité à l'autre, une …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux …
Explanatory notes
… 83.01 ‑ Cadenas , serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux … position : 1) Les parties en métaux communs des articles susmentionnés, manifestement reconnaissables comme telles … couvre non seulement les serrures de meubles à usages domestiques, mais également celles utilisées dans les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; …
Explanatory notes
… chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; … couche épitaxiale uniforme. Ceux ayant reçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de …
Explanatory notes
… principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de … 1401.10 ‑ Bambous 1401.20 ‑ Rotins 1401.90 ‑ Autres L'usage principal des matières premières entrant dans la … rentrent dans le n° 46.01 . On utilise également aux mêmes usages que le raphia, ainsi que pour la confection de …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la …
Explanatory notes
… 26.20 ‑ Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la … ou leurs composés et qui sont des types utilisés dans l’industrie pour l’extraction de l’arsenic ou de métaux ou … (tels que les mattes) ou proviennent d'opérations industrielles (électrolytiques, chimiques ou autres) qui …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3911.10 - Résines de pétrole, résines … faiblement polymérisées par polymérisation des fractions plus ou moins impures provenant, respectivement, de distillats de pétrole ayant subi un craquage poussé, du goudron de houille, de la térébenthine ou …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.14
… Produits immunologiques, mélangés et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.20
… Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des …