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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des n°s 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). …
Explanatory notes
… papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids … minces et résistants à la déchirure dont le poids par mètre carré peut varier de 9 à 70 g selon l’utilisation) … de toute substance étrangère et notamment de tout élément métallique (fer ou cuivre). …Section XI > Chapitre 58
Explanatory notes
… Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni … ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du n° 58.10 les … que les autres articles du présent Chapitre ayant subi les mêmes traitements restent classés ici, à condition que ces …Legal note
… Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni … demi‑tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la trame. 4.‑ Ne relèvent … ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du n° 58.10 les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90
… Autres instruments et appareils …
Classification opinions
… sur leur pourtour, comportant à une extrémité une ouverture permettant d'insuffler de l'air chaud au moyen d'un appareil … de cryothérapie corps entier. L’armoire est placée dans la même pièce que la machine frigorifique. Ses dimensions sont … de la température dans la chambre. Toutes les unités mentionnées ci-dessus sont raccordées par des tuyaux en …Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.9 > 1209.91
… Graines de légumes …
Classification opinions
… 1. Graines à ensemencer , séparées du piment du genre Capsicum , nettoyées et traitées avec le …Section II > Chapitre 8 > Position 0805
… Agrumes, frais ou secs. …
Explanatory notes
… 08.05 ‑ Agrumes, frais ou secs. (+) 0805.10 ‑ Oranges … - Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d’agrumes : … Citrus nobilis Loureiro), qui comprend quelques variétés; - Méditerranéenne ( Citrus deliciosa Tenore), également …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70
… Meubles en matières plastiques …
Classification opinions
… sur huit roulettes. Il est mobile et comporte un siège formé d'une pièce d'étoffe dans laquelle ont été pratiquées … plastiques , munie d'une porte à l'avant, présentée vide (dimensions (hauteur x largeur x profondeur) : 200 mm x 300 … à l'extension ou à la distribution de câbles et peut également être utilisée comme boîtier à compteur. Elle …Section X > Chapitre 47 > Position 4701
… Pâtes mécaniques de bois. …
Explanatory notes
… 47.01 ‑ Pâtes mécaniques de bois. La pâte mécanique de bois est obtenue … mécanique, à savoir par broyage ou râpage (défibrage) à la meule, sous un courant d'eau, de rondins ou de quartiers de …Section XV > Chapitre 74 > Position 7405
… Alliages mères de cuivre. …
Explanatory notes
… 74.05 ‑ Alliages mères de cuivre. La Note 1 c) du présent Chapitre donne la … de leur composition, sont trop fragiles pour avoir une métallurgie propre. Ils sont employés pour introduire dans …Section VII > Chapitre 39 > Position 3908
… Polyamides sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.08 ‑ Polyamides sous formes primaires. 3908.10 ‑ Polyamide‑6, ‑11, ‑12, ‑6,6, … diamines ou bien de certains aminoacides condensés sur eux‑mêmes (l'acide 11‑aminoundécanoïque, par exemple) ou par … copolymères), des polymères modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du …Section VII > Chapitre 39 > Position 3910
… Silicones sous formes primaires. …