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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, … (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3
… Autres instruments et appareils pour la mesure ou le … de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou …
Section V > Chapitre 26 > Position 2617
… Autres minerais et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.17 ‑ Autres minerais et leurs concentrés. 2617.10 ‑ Minerais … d'antimoine et leurs concentrés 2617.90 ‑ Autres Les principaux minerais classés généralement sous cette position … Le béryl, silicate de béryllium et d'aluminium; le béryl ou émeraude commune, ayant les caractères d'une pierre gemme, …Section VI > Chapitre 33 > Position 3303
… Parfums et eaux de toilette. …
Explanatory notes
… 33.03 ‑ Parfums et eaux de toilette. La présente position comprend les parfums, … parfumer le corps. Les parfums proprement dits , désignés aussi sous le nom d' extraits consistent généralement en … odoriférantes artificielles, dissous dans un alcool de haut titrage. Ces compositions sont ordinairement complétées …Section XVI > Chapitre 84
… Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; …
Explanatory notes
… Chapitre 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties … a) les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre 68; b) les machines, …Legal note
… a) les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre 68; b) les machines, …Section XI > Chapitre 56
… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie …
Explanatory notes
… Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie …Legal note
… de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du … 2.‑ Le terme feutre s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres textiles …Section XI > Chapitre 59 > Position 5905
… Revêtements muraux en matières textiles. …
Explanatory notes
… 59.05 ‑ Revêtements muraux en matières textiles. La présente position couvre les … Note 4 du Chapitre 59, à savoir, les produits présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm, propres … de la présente position peut être coloriée, imprimée ou autrement décorée et, dans le cas de présence d'un support, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2 > 8549.21
… des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.31
… des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91
… des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou …