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Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement :        a)   de perles …       B) Le terme platine couvre le platine, l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium.       C) … des n°s 7110.11 et 7110.19, le ne couvre pas l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium. 3.-  Aux …

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… prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement :        a)   de perles …       B) Le terme platine couvre le platine, l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium.       C) … des n°s 7110.11 et 7110.19, le ne couvre pas l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium. 3.-  Aux …

Section VI

Explanatory notes

… l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature.      B)  Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout produit … qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, …

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… l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature.      B)  Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout produit … qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre « recombiné » (frais, salé ou rance … en poids. 4.‑  Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de lait ou de matières grasses du … (n° 05.11);        b)   les produits obtenus à partir du lactosérum et contenant en poids plus de 95 % de lactose, …

Legal note

… terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre « recombiné » (frais, salé ou rance … en poids. 4.‑  Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de lait ou de matières grasses du … (n° 05.11);        b)   les produits obtenus à partir du lactosérum et contenant en poids plus de 95 % de lactose, …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… 1)       les scories de déphosphoration; 2)       les phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant … à celui visant à éliminer les impuretés; 3)       les superphosphates (simples, doubles ou triples); 4)       …

Legal note

… 1)       les scories de déphosphoration; 2)       les phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant … à celui visant à éliminer les impuretés; 3)       les superphosphates (simples, doubles ou triples); 4)       …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… ou prophylactiques (n° 35.02).        ij)   les réactifs de diagnostic du n° 38.22. 2.-  Au sens du n° 30.02, on entend … pour examens radiographiques, ainsi que les réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient et qui … d'obturation dentaire; les ciments pour la réfection osseuse;        g)   les trousses et boîtes de pharmacie …

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… ou prophylactiques (n° 35.02).        ij)   les réactifs de diagnostic du n° 38.22. 2.-  Au sens du n° 30.02, on entend … pour examens radiographiques, ainsi que les réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient et qui … d'obturation dentaire; les ciments pour la réfection osseuse;        g)   les trousses et boîtes de pharmacie …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… 6 % ou moins de manganèse              -   3 % ou moins de phosphore              -   8 % ou moins de silicium … plus de 30 % de manganèse              -   plus de 3 % de phosphore              -   plus de 8 % de silicium … -   0,1 % ou plus d'autres éléments (sauf le soufre, le phosphore, le carbone et l'azote) pris individuellement. …

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… 6 % ou moins de manganèse              -   3 % ou moins de phosphore              -   8 % ou moins de silicium … plus de 30 % de manganèse              -   plus de 3 % de phosphore              -   plus de 8 % de silicium … -   0,1 % ou plus d'autres éléments (sauf le soufre, le phosphore, le carbone et l'azote) pris individuellement. …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, …        g)      les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur, du n° 84.13; les bascules et balances à … pour le travail du papier ou du carton (n° 84.41); les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à …

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… est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, …        g)      les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur, du n° 84.13; les bascules et balances à … pour le travail du papier ou du carton (n° 84.41); les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres …

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… );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés … la fabrication de leurs composés chimiques. Notes de sous-positions. 1.-  Aux fins du n° 2620.21, les boues d’essence … au sens du Chapitre 71 (argent, or, platine, iridium, osmium, palladium, rhodium et ruthénium). 2)    Les métaux …

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… déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés … l’industrie pour l’extraction du métal ou la fabrication de composés métalliques, à l’exclusion des cendres et résidus … la fabrication de leurs composés chimiques. Notes de sous-positions. 1.-  Aux fins du n° 2620.21, les boues d’essence …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… ne comprend pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres … 5 %, des matières telles que du spath fluor ou des cendres d'os. Les matières ajoutées entraînent la cristallisation …

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… ne comprend pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres … arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou …

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