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Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… », mais n'ayant pas encore acquis la forme approximative de l'article définitif, destinés, selon la nature du métal et leurs dimensions, à la fabrication de culots ou de douilles pour cartouches, ou encore d'enveloppes pour balles de cartouches. Ces articles peuvent également être classés, selon la nature du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62

Classification opinions

… a une résolution de 640 x 480 pixels, est capable d'afficher 16 M de couleurs et est destiné exclusivement à … des haut-parleurs incorporés qui permettent de raccorder un microphone sans fil, un lecteur de disques compacts portatif … une chaîne stéréo (branchement par la sortie auxiliaire). Application des RGI 1 (Note 6 D) 5° du Chapitre 84) et 6. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39

Classification opinions

… du courant à des moteurs électriques triphasés. Parmi ses applications particulières on peut citer, sans que cette … et sont montés sur un cadre en cuivre au plomb soit verticalement, soit horizontalement, reliés par câbles et …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… moins 50 % en poids d’alcaloïdes (n° 29.39);       g)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés … base de substances odoriférantes des types utilisés pour la fabrication de boissons (Chapitre 33);       k)   le … naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (n° 40.01). …

Legal note

… moins 50 % en poids d’alcaloïdes (n° 29.39);       g)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés … base de substances odoriférantes des types utilisés pour la fabrication de boissons (Chapitre 33);       k)   le … naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (n° 40.01). …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Elément Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer silicium) Autres éléments 1 ) , chacun 1 0,1 2) 1)     … partir de la bauxite, alumine hydratée impure (voir la Note explicative du n° 26.06). La bauxite est d'abord transformée … pour en éliminer les impuretés non dissoutes (oxyde de fer, silice, par exemple); dissociation de l'aluminate de soude …

Legal note

… Elément Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer silicium) Autres éléments 1 ) , chacun 1 0,1 2) 1)     … en poids d'au moins un des autres éléments, ou du total fer silicium, excède les limites indiquées dans le tableau …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07;        c)   … la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils … et si l'on en découpe un petit carré, il est difficile de tirer des fils par les côtés de ce carré. Lorsque …

Legal note

… du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07;        c)   … la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne … matières, ainsi que certains articles utilisés dans la fabrication des chapeaux ou coiffures. Les chapeaux et …

Legal note

… coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.19

Classification opinions

… Le produit est destiné à être incorporé dans le dispositif d’affichage de certains téléphones intelligents afin de le protéger des chocs extérieurs et des rayures. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023   … 2. Verre de … doigts). Le produit doit être incorporé dans le dispositif d’affichage d’un réfrigérateur spécifique dit « connecté » …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.40

Classification opinions

… de dérivation; 6°) un filtre antibruit; 7°) divers tableaux d'affichages des tensions, intensités ou fréquences des … diode de roue libre (DRL), ainsi que de 3 thermistances à coefficient de température négatif (CTN). Ce module est utilisé dans les véhicules hybrides, électriques ou à pile à combustible pour …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.9 > 2403.99

Classification opinions

… et sont utilisés comme intrants manufacturiers dans la fabrication de tabac coupé (CFT) destiné à la confection de cigarettes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 … 2. Tiges de … des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 … 3. S achets de nicotine à usage unique par voie orale, contenant du tabac, …

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