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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 50 > Position 5004
… fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail . La présente position se rapporte à la soie moulinée … de déchets de soie repris dans la position suivante par le fait qu'ils sont formés de fibres continues. Il en existe de … , fabriqués généralement à la manière des trames, mais à l'aide d'une torsion très élevée. 4) Les fils dits …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. …
Explanatory notes
… feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. 3604.10 - … Les articles pour feux d'artifices (bombes, fusées, marrons d'air, jets, chandelles, torches lumineuses, feux de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
Explanatory notes
… du support. 2) Les systèmes de lecture optique par faisceau laser . 3) Les lecteurs de son magnétiques … têtes magnétiques d'effacement, barreaux à effacer, aiguilles magnétiques, réglettes‑repères pour la dictée. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. …
Explanatory notes
… (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side‑cars; side‑cars. 8711.10 - A … - A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm 3 mais n'excédant pas 250 cm 3 8711.30 - A moteur à piston, … et l'arrière du véhicule, les cyclomoteurs (motocycles de faible puissance dénommés parfois vélomoteurs ) et les …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus … orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae) …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5406
… que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de filaments … que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des …Section XI > Chapitre 55 > Position 5510
… que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. ‑ Contenant au moins 85 % en poids de … fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 5510.30 ‑ Autres fils, mélangés …Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. 0712.20 ‑ Oignons … de constitution par divers moyens. Les principaux légumes ainsi traités sont les pommes de terre, les oignons …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827
… méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs . - Contenant des chlorofluorocarbures …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. …