WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de …
Explanatory notes
… du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de … notamment à ce groupe : 1) Les feutreuses , généralement composées de deux plaques métalliques striées (feutreuses à … déplacement alternatif, et entre lesquelles, sous l'effet combiné de la friction et de la pression, la nappe de poils …Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. …
Explanatory notes
… ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao . 0403.20 ‑ Yoghourt 0403.90 ‑ Autres La présente position comprend le babeurre, le lait et la crème fermentés ou … peuvent se présenter à l'état liquide, pâteux ou solide (y compris congelé) et être concentrés (évaporés, en blocs, en …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants …
Explanatory notes
… plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. La présente position comprend les matériaux de construction ou d'isolation … etc., agglomérés avec des liants minéraux (ciment, y compris le ciment à l'oxychlorure de magnésium, plâtre, …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de …
Explanatory notes
… 23.06 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de … d'amandes de palmiste 2306.90 ‑ Autres La présente position comprend les tourteaux et autres résidus solides, autres que … de ricin notamment), impropres à cet usage, sont employés comme engrais; d'autres enfin sont utilisés pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour …
Explanatory notes
… la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15. 8418.10 - Combinaisons de réfrigérateurs et de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.20
… 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage …