Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.11
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.21
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. …
Explanatory notes
… reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. Les … par une autorité déterminée (et généralement appelés à être complétés et validés), ont pour caractéristique de … timbres fiscaux , destinés à être apposés sur des documents très divers : actes légaux, documents et contrats de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.82
… Autres, avec dispositif de réfrigération …
Classification opinions
… compresseur dans un boîtier unique. L'unité est montée sur quatre roulettes pour une plus grande mobilité et possède deux poignées pour permettre son déplacement. L'unité peut être dotée d'un … tant qu'accessoire pour l'évacuation de l'air chaud vicié à travers une fenêtre ou un mur. Application des RGI 1 et 6. …Section XII > Chapitre 64
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets …
Explanatory notes
… les feutres et les nontissés), pelleteries, matières à tresser, etc.), excepté en amiante; elles peuvent comporter, … (autre qu'un talon qui y est fixé) qui, durant l'usage, se trouve en contact avec le sol. A des fins de classement, la … les côtés et le dessus du pied. La dimension des dessus est très variable suivant les types de chaussures considérés qui …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à jeter … textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI); … patins (à glace ou à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.90
… Autres, y compris les parties et accessoires …
Classification opinions
… 1. Panneau à réseau de transistors en couches minces et de photodiodes (TFT-PD) qui … dépôt et de gravure. Le panneau reçoit la lumière visible à travers un scintillateur qui transforme les rayons X en une …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51
… Modules à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… lumineuses sont des produits d’éclairage modulaires pouvant être connectés entre eux et se composant de 18 LED alignées sur leur … reliées à une carte de circuits imprimés. Un circuit de contrôle à courant constant présent tous les 102 mm (4 …Section XI > Chapitre 57
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles …
Explanatory notes
… Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles Notes. 1.‑ … tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont … de sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins. 2.‑ Le présent Chapitre ne couvre pas les …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.60
… Autres meubles en bois …
Classification opinions
… 3 c) et 6. Adoption : 2007 … 2. Chevalet en forme de A , à trois pieds, deux à l'avant et un à l'arrière, conçu pour être posé sur le sol. Lorsque le montant vertical est … pouvant atteindre 1,27 m. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2017 …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.20
… Autres, contenant des antibiotiques …