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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7311
… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.11 ‑ Récipients pour gaz comprimes ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. Il s'agit … capacité utilisés pour le transport ou le stockage des gaz comprimés ou liquéfiés (hélium, oxygène, argon, hydrogène, … pouvant également, dans ce dernier cas, être soudées au corps. D'autres, constitués par un réservoir intérieur et …Section XI > Chapitre 57 > Position 5705
… tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. …
Explanatory notes
… tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. Cette position comprend les tapis et revêtements de sol en matières textiles qui ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par les positions …Section X > Chapitre 48 > Position 4813
… Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. …
Explanatory notes
… n'excédant pas 5 cm 4813.90 ‑ Autres La présente position couvre tous les papiers à cigarettes (y compris le papier de gainage servant à envelopper l'armature … de vignettes ou d'impressions), de dimensions propres à la confection d'une cigarette roulée à la main. 2) En tubes …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213 > 3213.10
… Couleurs en assortiments …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7202 > 7202.30
… Ferro-silico-manganèse …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7202 > 7202.50
… Ferro-silico-chrome …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.7 > 7019.71
… Voiles (fines couches) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3823 > 3823.70
… Alcools gras industriels …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.2 > 8436.21
… Couveuses et éleveuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.10
… Brûleurs à combustibles liquides …