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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en …
Explanatory notes
… tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en … similaires pour fours; cazettes, rondeaux et pièces du même genre destinés surtout à supporter ou à séparer, dans …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par …
Explanatory notes
… autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par … telles que la fusion, la cuisson, le recuit, la trempe, l’émaillage, le soudage, le traitement thermique des soudures, … et la matière à chauffer. Les fours de l'espèce sont employés principalement pour la production de la fonte, des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED). …
Explanatory notes
… ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) . 8539.10 ‑ Articles dits … ledit filament est vide d'atmosphère (lampes à vide) ou emplie, sous faible pression, d'un gaz inerte (lampes à … sont des lampes à incandescence spécialement étudiées pour émettre essentiellement un rayonnement infrarouge. Souvent, …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. 4809.20 ‑ Papiers … position couvre certains papiers enduits, imprégnés ou autrement obtenus présentés en rouleaux ou en feuilles. Les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie. …
Explanatory notes
… colorantes et autres préparations : 3206.41 - - Outremer et ses préparations 3206.42 - - Lithopone, autres … propriétés physiques susceptibles de le rendre apte à un emploi particulier en tant que pigment. Les autres types de … position ne comprend pas : Les produits du genre de ceux employés comme matière de charge dans les peintures à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30. …
Explanatory notes
… pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30. 8531.10 ‑ … des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED) 8531.80 ‑ Autres appareils … de portes, consistant en un ou plusieurs tubes qui émettent un son musical ou une série de notes lorsqu'on les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.50
… préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.10
… de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.22
… d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20
… d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …