Explanatory notes
… articles du Chapitre 95 autres que les gants, mitaines et moufles de sport et les articles visés aux n°s 40.11 à … dispersions et solutions); b) blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non … à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois …Legal note
… articles du Chapitre 95 autres que les gants, mitaines et moufles de sport et les articles visés aux n°s 40.11 à … dispersions et solutions); b) blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non … à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois …
