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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… essieux; il en est ainsi des caisses autoportantes et des ensembles monoblocs (encore appelés carrosseries-coques ou …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… ‑ être en cuir, en caoutchouc ou même en tissu. Au nombre des parties de montures, on peut citer : les branches …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… composés d'un ou plusieurs couteaux du n°  82.11 et d'un nombre au moins égal d'articles relevant de la présente …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… comme le Chapitre 82 , englobe limitativement un certain nombre d'articles sans égard aux métaux communs …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… des mèches de bougies, pour rendre les étoffes incombustibles, etc. L'acide borique naturel titrant au …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… du genre Acrocomia notamment le palmier paraguayen (coco mbocaya), originaire d'Amérique du Sud.  L'huile en cause …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… 2)    Les déchets de fils , consistant généralement en tombées de fils, fils noués ou amas de fils entremêlés, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… ou illustrées simplement de petits motifs ou autres symboles sont à considérer comme « imprimées » aux fins de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… l'expression  fibres de bois   ne couvre pas les fibres de bambous. Le papier journal de cette position peut avoir été …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… plantés dans des pots, bacs, paniers, cuvelles ou autres emballages usuels. Sont exclues de la présente position les …

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