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Section XV > Chapitre 73 > Position 7314

Explanatory notes

… , on doit entendre conformément à la Note 2 du présent Chapitre, les produits obtenus à chaud ou à froid dont la … qui sont repris dans d'autres positions du présent Chapitre, ainsi que ceux qui relèvent d'autres Chapitres, et … c)     Les toiles, grillages et treillis transformés en pièces ou organes de machines, notamment par adjonction de …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… fleurs, feuillages ou fruits artificiels, par exemple les pistils, et étamines, les ovaires , les pétales, les … de fleurs, de feuillages ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459

Explanatory notes

… Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à … une fois la structure placée sur un socle approprié. La pièce à travailler se trouve placée sur un porte-pièce … exactes, les cylindres de moteurs ou de pompes, à piston. L'opération d'alésage s'effectue, soit à l'aide …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… du type de celles visées dans la Note 2 a) du présent Chapitre. Celles‑ci comprennent notamment le corozo (parfois … les noyaux de dattes et d’olives, les graines de palmier piassava et les graines de caroubes.         Sont également … de fleurs, feuillages ou fruits, obtenues d’une seule pièce par moulage ou bien par assemblage autrement que par …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2813

Explanatory notes

… à odeur d'oeufs pourris quand il est impur, dangereux à respirer et à manipuler, car il est volatil et très inflammable. On le présente dans des récipients en grès, métal ou verre, entourés de paille ou … jaune clair, insoluble dans l'eau. On l'emploie comme pigment. Il forme également avec les sulfures alcalins des …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… couvre également les revêtements pour parquets présentés en pièces ou en carreaux, les tapis et les autres articles de forme carrée ou … textiles, est sujet aux dispositions de la Note 3 du Chapitre 56 et de la Note 5 du Chapitre 59. Les combinaisons …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

Chapitre 81 Autres métaux communs ; cermets; ouvrages en ces matières CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite : A) Du tungstène (wolfram) (n° 81.01 ), du … communs non repris dans le présent Chapitre ou dans les Chapitres précédents de la Section XV relèvent du Chapitre

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904

Explanatory notes

… Sous- chapitre II AUTRES PRODUITS CERAMIQUES CONSIDERATIONS … d'autres usages, tels que le pavage, la construction de piles de ponts, etc. et si, pour ces emplois particuliers, … ordinaires creuses ou trouées, briques perforées, hourdis (pièces creuses de plus grandes dimensions, pour plafonds et …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7317

Explanatory notes

… ondulés dont l'un des bords est dentelé ou biseauté, en pièces ou coupées de longueur, pour l'assemblage de pièces de bois. 3)   Les pitons et crochets en fer forgé , de section carrée ou … par exemple) ( n° 83.05 ). e)     Les chevilles pour pianos ( n° 92.09 ). …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214

Explanatory notes

… et enduits sont généralement appliqués au moyen d'un pistolet, d'une spatule, d'une truelle, d'une taloche ou … certains cas, pour assurer la fixation ou l'adhérence des pièces. A la différence des colles ou autres adhésifs, ils … telles que cires, huiles, bitumes, caoutchouc, brique pilée, chaux, ciment ou toute autre charge minérale. Il y a …

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