… les dates, noms des jours, etc., d'autres renseignements relatifs, par exemple, aux foires, expositions, fêtes, … de la publicité. Toutefois, les publications, improprement qualifiées de calendriers, relatives à des manifestations publiques ou privées et qui, bien que …
… pour le marquage des vêtements, des chaussures, des coiffures, du linge de maison, des matelas, des jouets ou … d'étiquettes utilitaires comportant des inscriptions ou des motifs particuliers. Elles comprennent notamment les … inscription manuscrite ultérieure ou même simplement des chiffres. B) Les écussons, blasons, rubans et articles …
… 6001.21 - - De coton 6001.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6001.29 - - D'autres matières textiles … artificielles 6001.99 - - D'autres matières textiles A la différence des velours et peluches tissés du n° 58.01, les … des rangées de points de chaînette ce qui permet de les différencier des produits du n° 58.02 dont les rangées de …
… des polymères (y compris des copolymères), des polymères modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les … contenir des produits alimentaires, des produits enduits ou stratifiés, des bouteilles, des plateaux et des boîtes …
… cartons obtenus en fixant l'une sur l'autre, au moyen d'un adhésif, deux ou plusieurs couches de papier ou de carton. … être composés de papier ou de carton de toute espèce et l'adhésif utilisé peut être d'origine animale, végétale ou … couches sur lesquelles apparaît la colle utilisée; ces différentes couches constitutives se séparent aussi …
… Pour ce faire, ces derniers passent au préalable par un dispositif approprié, qui a pour effet de couper ou de briser les filaments sans modifier leur alignement et leur parallélisme. L'opération … les câbles entre deux rouleaux tournant à des vitesses différentes, ce qui provoque une traction qui rompt les …
… englobe un ensemble d'articles en verre en apparence très diversifiés, mais dont la caractéristique essentielle est … dans la fabrication de colliers, de chapelets, de fleurs artificielles, d'ornements mortuaires, etc., ou pour la … s'écrasent sous une faible pression. Les perles artificielles pleines sont fabriquées soit en faisant …
… l'hydrogène) entre dans le n° 28.45 et le tritium (isotope radioactif de l'hydrogène) dans le n° 28.44 . B.- GAZ RARES … présentés à l'état comprimé. Le radon est un gaz inerte radioactif relevant du n° 28.44 qui se forme pendant la …
… de raccordement (rainures, bourrelets, crochets, griffes, par exemple). Parmi les palplanches de la présente … les utiliser pour le raccordement de palplanches de types différents. 4) Les palplanches‑canaux et les … pour la construction de cloisons en terrains meubles, aquifères ou immergés dans le cadre de la réalisation de …
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