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Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… non découpés en forme ), c'est‑à‑dire ceux qui ont subi un travail ne dépassant pas le simple sciage pour enlèvement de … a été dissoute au moyen d'acide chlorhydrique et qui, sans avoir perdu leur forme primitive, ne conservent plus que … , y compris les os concassés, et notamment les déchets de travail. …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… 3)    Les réservoirs utilisés dans certains ports pour le ravitaillement en eau, en gazole, etc. 4)    Les … à marquer les chenaux, signaler les obstacles à la navigation, etc. 8)    Les flotteurs de relevage utilisés pour le renflouement d'embarcations. 9)    Les paravanes (pare‑mines), type de flotteurs employés dans le …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… les acides gras dans les huiles et les graisses réagissent avec un alcool (généralement du méthanol ou de l’éthanol) en … à partir de minéraux bitumineux mais peut être mélangé avec d’autres distillats obtenus à partir de pétrole ou de … position : a)    Les mélanges contenant, en poids, 70 % ou davantage d’huiles de pétrole ou d’huiles obtenues à partir …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… couleur allant du gris au rouge foncé. Soumis à un premier lavage, le tartre brut prend l'aspect de cristaux, colorés … Les lies de vin et le tartre brut (y compris le tartre lavé) sont des bitartrates de potassium impurs pouvant … ou de cristaux, d'un blanc très pur, inodores, de saveur acidulée, inaltérables à l'air. Les lies de vin sont …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… ont recours à des chambres fortes. Les portes blindées (avec ou sans cadres) et compartiments destinés à la … en outre, les coffres et cassettes métalliques de sûreté, avec ou sans casiers mobiles, avec serrures de sûreté ou à combinaison, à simple ou à …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… le surf des neiges 6402.19 - - Autres 6402.20 - Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par … extérieure en caoutchouc artificiel et le dessus en tissu avec couche extérieure de matière plastique perceptible à … fixées à la semelle par des tétons venant se loger dans des cavités ménagées à la semelle; f)    les chaussures non …

Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… longueur, d'une couleur vert grisâtre, d'une odeur et d'une saveur aromatiques très caractéristiques. La badiane est … ou d'un vert pâle (fenouil officinal) dégageant une odeur suave caractéristique. Les baies de genièvre sont d'un brun … elles contiennent une pulpe rougeâtre, aromatique, d'une saveur amère et légèrement sucrée, laquelle enveloppe trois …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… pas 100 kg 8903.12 - - Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg … - Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire 8903.21 - - D'une longueur n'excédant … - - Autres On range ici tous les bateaux destinés à la navigation de plaisance ou sportive, ainsi que tous les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808

Explanatory notes

… des insectes : produits chimiques qui interfèrent avec les processus biochimiques et physiologiques chez les …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

Explanatory notes

… d'articles similaires. A l'exclusion des cheveux simplement lavés ou dégraissés et des cheveux détirés dans le sens de … remis dans leur sens naturel, c'est-à-dire les têtes avec les têtes, les pointes avec les pointes. Cette position comprend en outre la laine, …

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