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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.6
… de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715 > 8715.00
… poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6 > 9006.61
… à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits « flashes électroniques ») …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.4
… que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits …
Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel …
Explanatory notes
… leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel … les minéraux boratés naturels, dans l'état où ils sont extraits ou obtenus sous forme de concentrés (calcinés ou …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans …
Explanatory notes
… (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans … Autres 4302.20 ‑ Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés 4302.30 ‑ Pelleteries … (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non épilés, qui ont été simplement …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en …