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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. …
Explanatory notes
… huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. Cette position comprend les produits provenant du pressage du saindoux (la stéarine solaire et l'huile de …Section XI > Chapitre 53 > Position 5301
… ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… ligneuse, et de les isoler les unes des autres. La présente position comprend le lin brut, roui, teillé, peigné ou autrement préparé, mais non filé. A) Lin brut (lin en paille). C'est le lin provenant de l'arrachage, égrené ou non. B) Lin roui . Le …Section III > Chapitre 15 > Position 1501
… Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que …
Explanatory notes
… Autres graisses de porc 1501.90 - Autres Les graisses de la présente position peuvent être obtenues par tout procédé, par fusion, pressage ou extraction à l'aide de solvants par exemple; le …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, …
Explanatory notes
… 72.11 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, … et d’une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief 7211.14 - - Autres, d’une … de 0,25 % de carbone 7211.29 - - Autres 7211.90 - Autres La présente position englobe le même type de produits que ceux …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106
… Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre II METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX 71.06 - … formes brutes, mi-ouvrées ou en poudre sous lesquelles se présentent l'argent et ses alliages (ceux-ci étant définis … ne couvre pas cependant l'argent plaqué ou doublé de métaux précieux. * * * L'argent est un métal blanc, inaltérable à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant …
Explanatory notes
… et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant … utilisés sur de courtes distances. Relèvent également de la présente position les casques de scaphandriers, qui doivent … des vapeurs, etc. et utilisés de ce fait dans certaines professions ou au combat (contre les gaz de guerre). Les …Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. …
Explanatory notes
… repris dans cette position sont des mélanges complexes, en proportions variables, de constituants aromatiques et aliphatiques provenant généralement de la distillation de la houille, du lignite ou de la tourbe. Parmi ces produits, on peut distinguer : 1) Les goudrons obtenus …Section XV > Chapitre 82 > Position 8202
… Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le …
Explanatory notes
… droites, pour le travail des métaux 8202.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : A) Les scies à main , pour le … des pierres ou de toutes autres matières, utilisées par les professionnels ou dans l'économie domestique. Les principaux types de scies de cette catégorie sont : les …Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
… Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non …
Explanatory notes
… les films cinématographiques (c'est-à-dire destinés à la projection des images animées) de toutes largeurs, … même lorsque l'enregistrement du son a été réalisé par un procédé non photoélectrique (magnétique, par exemple). Cette … procédé photoélectrique, les autres pouvant l'être par des procédés magnétiques. Les pistes impressionnées par des …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même …