Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606 > 8606.30
… Wagons à déchargement automatique, autres que ceux du n° 8606.10 …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8203 > 8203.40
… Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires …
Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.30
… Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs …
Section II > Chapitre 10 > Position 1006 > 1006.30
… Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé …
Section II > Chapitre 11 > Position 1104 > 1104.30
… Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.11
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.31
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.90
… Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.9 > 4805.92
… D'un poids au m² excédant 150 g, mais inférieur à 225 g …