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Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis … cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre … gemmes (n°s  71.02 ou 71.03 );        h)   les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium …

Legal note

… sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis … cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre … gemmes (n°s  71.02 ou 71.03 );        h)   les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9 > 9401.99

Classification opinions

… 1. Housses pour sièges de véhicules automobiles constituées d’un assemblage de pièces … Elles servent de revêtement permanent des sièges pour des véhicules automobiles spécifiques. Après montage des sièges, …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les billes de roulement (n°s 73.26 ou 84.82 selon le cas);        e)   les … pour fonctionner sans échappement;        f)   les roulements à billes (n° 84.82);        g)   les articles du … ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques …

Legal note

… relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les billes de roulement (n°s 73.26 ou 84.82 selon le cas);        e)   les … pour fonctionner sans échappement;        f)   les roulements à billes (n° 84.82);        g)   les articles du … ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.9 > 3304.99

Classification opinions

… son utilisation pour l'entretien et les soins de la peau (pulvérisation, hydromassages, etc.). Adoption : 1967 … 2. … qu'elle guérit les gerçures (peau et lèvres), apaise les brûlures et blessures superficielles, aide à prévenir …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.19

Classification opinions

… 1. Appareil portatif à utilisations multiples comprenant les éléments ci-après placés sous la … ou sur 12°VCC. L'appareil est muni d'une poignée et d'une bandoulière. Application de la Note 3 de la Section XVI. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.25

Classification opinions

… dispositif de soudage, utilisée pour conférer une forme tubulaire à des feuillards métalliques en rouleaux. La machine se compose des éléments suivants : un …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204 > 6204.6 > 6204.62

Classification opinions

… 1. Pantalon pour femme (« Shalwar ») en tissu de coton, de couleur verte. Ce pantalon est un composant d'un vêtement … également composé d'une tunique et d'un châle, tous deux de couleurs verte et jaune, qui sont classés séparément, …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309 > 8309.90

Classification opinions

… de dimensions diverses et de formes différentes (circulaire, ovale, rectangulaire à angles arrondis), …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.30

Classification opinions

… en poids et sur la base des éléments visibles, 22,9 % de boulettes de viande, 20,5 % de pâtes et 1,28 % de légumes. Les boulettes de viande elles-mêmes contiennent 63,8 % de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.19

Classification opinions

… pour la mesure automatique de la pression artérielle et du pouls, conçu pour un usage domestique.  Il se compose d’une … la pression artérielle, d’un écran pour afficher les résultats de mesure, l’heure et la date et d’autres …

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