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Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40

Classification opinions

… 1. Matelas de nontissé (dimensions : 20 m x 2 m x 2,5 cm) composé de … des particules de poussière et de saleté. Ce produit est en nontissé, structuré progressivement, à forte densité et à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51

Classification opinions

… et les endroits difficiles d’accès. Application des RGI 1 (Note 11 a) du Chapitre 85 et Note 1 f) du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2022 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80

Classification opinions

… les caractéristiques du maïs nain indiquées dans les normes alimentaires internationales Codex STAN 188-1993). … et ne contiennent que des grains de maïs immatures ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.10

Classification opinions

… pour la présentation, le conditionnement ou le transport de nourriture. Ce type de contenant peut se présenter sous … pour la présentation, le conditionnement ou le transport de nourriture. Il est fermé sur l'un des côtés et ouvert sur …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.90

Classification opinions

… produits qui seront placés dans les conteneurs tels que les noms, les ingrédients, les propriétés, les licences, etc. … sans couvercle, utilisé pour le conditionnement de nourriture. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505 > 3505.10

Classification opinions

… cationique. Une autre partie de phosphate ajouté demeure non liée dans le produit résultant. Les groupes anioniques et les phosphates non liés forment ensemble une fonction spécifique du produit …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… tissu de fibres artificielles ou synthétiques ou de jute, notamment) noyé dans de l'asphalte ou recouvert sur ses deux faces …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20

Classification opinions

… du gaz bombardant le disque cible, des atomes neutres (non chargés) de métal sont « décollés » de la cible par … de circuits intégrés complexes. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.2 > 8533.29

Classification opinions

… Bien que ces dispositifs soient parfois désignés par le nom de « fusibles autoréarmables », il ne s'agit pas de fusibles techniquement parlant, mais de thermistances non linéaires. Application des RGI 3 a) et 6. Adoption : 2005 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12

Classification opinions

… d’un mélange de composants issus de différents procédés technologiques : distillation directe du pétrole, reformage … 96 % vol. distillé à 210 °C. Application des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du Chapitre 27). Adoption : 2019 …