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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6 > 9006.61
… pour la production de la lumière-éclair (dits « flashes électroniques ») …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.4
… Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.1
… Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; …
Explanatory notes
… colloïdal ou semi‑colloïdal 3801.30 - Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur … est une variété de carbone généralement préparée au four électrique en chauffant, à une température suffisante pour … plusieurs fois pour atteindre une densité apparente plus élevée (1,9 ou plus) ou une haute imperméabilité. Le …Section III
… ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …
Explanatory notes
… ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… Béryllium, chrome, hafnium (celtium), rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, …
Explanatory notes
… pour l'obtention de ce métal : 1) Préparation par électrolyse . On électrolyse à haute température un bain … tubes protecteurs de radiologie. On l'utilise aussi comme élément constitutif des réacteurs nucléaires, dans … la confection de dispositifs servant dans les cyclotrons, d'électrodes de tubes au néon, ainsi que comme désoxydant dans …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et …
Explanatory notes
… 58.05 ‑ Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et … tissu de fond (canevas généralement). Leur caractéristique essentielle réside dans leur présentation sous forme de … tapisseries de points ) sont caractérisées par le fait qu'elles exigent pour leur fabrication un tissu servant de fond …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même …
Explanatory notes
… même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même … : 0307.11 ‑ ‑ Vivantes, fraîches ou réfrigérées 0307.12 ‑ ‑ Congelées 0307.19 ‑ ‑ Autres ‑ Coquilles St … présente position les parties de mollusques à condition qu'elles n'aient pas été soumises à des traitements autres que …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement …
Explanatory notes
… : a) être bruts ou n'avoir subi d'autres ouvraisons que celles prévues à la Note 1 du Chapitre (le traitement … que la fabrication de pièces d'outils ou de cristaux piézo‑électriques. Les quartzites sont des variétés de roches, … ). b) Le silex et autres produits du n° 25.17 . c) Les éléments d'optique en quartz ( n° 90.01 ). …Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. …