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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.2
… Renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.4
… Renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à …
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9 > 0301.94
… de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.20
… Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.50
… Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… leur tige n'est pas filetée sur toute sa longueur et que l'orifice dans lequel ils pénètrent n'est pas lui‑même … dans les pièces assemblées; ils peuvent être à pans, à oreilles ou à papillons, etc. et sont le plus souvent … opérer un travail effectif, qui constituent réellement des organes de machines, par exemple les vis d'Archimède (vis …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux …
Explanatory notes
… 65.01 - Cloches non dressées (mise en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux … poils de lapin, de lièvre, de rat musqué, de ragondin ou de castor (pour les cloches dites de feutre de poils ) et la … est détachée du cône. Dans ce premier état (elle est alors connue sous le nom de bastissage ), elle se désagrège …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins …
Explanatory notes
… réalisées sur un trait ou un dessin obtenu par des procédés ordinaires de gravure ou d’impression; les peintures dites … d’ingénieurs et les dessins industriels, obtenus en original à la main ( n° 49.06 ). b) Les dessins de mode, … notamment. Ce support peut être uni, peint à la main ou orné de motifs décoratifs ou picturaux imprimés, faisant …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3913.10 - Acide alginique, ses sels et ses … visqueuses. Cette propriété varie en fonction de l'origine et du degré de pureté des alginates. Les alginates … citrates, par exemple), des accélérateurs (acides organiques, par exemple) et des régulateurs (saccharose, …Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …