Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6 > 9006.61
… à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits « flashes électroniques ») …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.4
… que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de …
Explanatory notes
… 84.64 - Machines outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante ciment ou de … ou des tranches, soit pour faire des rainures ou des faux joints sur des surfaces ou des parois en pierre ou en béton. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
Explanatory notes
… soit par manipulation effective de masses équilibrant les objets ou matières à peser : poids interchangeables ou … vérifier l'uniformité de poids de pièces usinées ou autres objets, avec ou sans indication de l'excédent ou du déficit, …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les …
Explanatory notes
… et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les … tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée La présente position … comprend notamment ‑ même si elles sont présentées en pots, boîtes, etc. ‑ les plantes des espèces suivantes : …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel …
Explanatory notes
… leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel … les minéraux boratés naturels, dans l'état où ils sont extraits ou obtenus sous forme de concentrés (calcinés ou …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans …
Explanatory notes
… (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans … Autres 4302.20 ‑ Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés 4302.30 ‑ Pelleteries … (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non épilés, qui ont été simplement …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en …