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Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20

Classification opinions

… 1. Vêtement sans manches, avec encolure ronde, destiné à recouvrir la partie … constituée de 100 % de coton. Il est muni d'une mince couche intermédiaire de rembourrage (ne permettant pas …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20

Classification opinions

… condensateurs emmagasinant l'énergie électrique; et qui, branché sur le circuit électrique alimentant les bougies du … contrôle du trafic et de la vitesse , équipé d’un écran qui affiche des images et des résultats de mesures (vitesse, …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… de 150 mm à 300 mm). Ces armoires sont conçues pour être accrochées à un mur ou montées sur une surface plane et sont … de 150 mm à 300 mm). Ces armoires sont conçues pour être accrochées à un mur ou montées verticalement sur une surface …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de … 31;        e)   les laines de laitier, de scories, de roche et les laines minérales similaires (n° 68.06);        f)   les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de … 31;        e)   les laines de laitier, de scories, de roche et les laines minérales similaires (n° 68.06);        f)   les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.69

Classification opinions

… 1. Batteries thermoélectriques formées de couples thermoélectriques reliés en série, chaque couple étant …

Section XI > Chapitre 59

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de …

Legal note

… de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres, densimètres et autres … verre en plaques ou en feuilles;       c)   on entend par couches absorbantes, réfléchissantes ou non réfléchissantes , des couches métalliques ou de composés chimiques (oxydes …

Legal note

… hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres, densimètres et autres … verre en plaques ou en feuilles;       c)   on entend par couches absorbantes, réfléchissantes ou non réfléchissantes , des couches métalliques ou de composés chimiques (oxydes …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Classification opinions

… , d’une teneur en protéines, calculée sur matière sèche, d’environ 69 à 71 % , obtenu à partir de flocons de … des sucres fermentables, des antigènes, traitement thermique, mouture et tamisage. Le concentrat n’est pas …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… « recombiné » (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont …

Legal note

… « recombiné » (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont …