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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5401
Explanatory notes
… pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
… Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… 41.05 ‑ Peaux tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées . 4105.10 - A l’état humide (y compris wet-blue ) 4105.30 - A l'état sec (en croûte) La présente … Traitées par certains tannants végétaux, les peaux d'ovins constituent les basanes. Sont exclus de la présente …Section VI > Chapitre 29 > Position 2917
… Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et …
Explanatory notes
… ou nitrosés. - Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, … peroxyacides et leurs dérivés : 2917.11 - - Acide oxalique, ses sels et ses esters 2917.12 - - Acide adipique, ses sels et ses esters 2917.13 - - Acide …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
Explanatory notes
… y compris celles pour la cinéphotomicrographie qui sont analogues, quant à leur principe, aux appareils … bande sonore sur le même film. Ils comportent un système optique consistant essentiellement en une source lumineuse, … intermittent entraînant la pellicule au‑delà du système optique généralement à la vitesse d'enregistrement et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
Explanatory notes
… par la formule schématique suivante : (ROX), dans laquelle R est un radical alcoolique ou phénolique et X le résidu de la molécule de l’acide …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906
… Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. …
Explanatory notes
… 89.06 - Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. … citer : 1) Les navires de guerre de tous types parmi lesquels on peut distinguer : a) Les bâtiments conçus pour le …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926
… Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. …
Explanatory notes
… 39.26 - Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. … pour meubles, carrosseries ou similaires 3926.40 - Statuettes et autres objets d'ornementation 3926.90 - Autres …Section III > Chapitre 15 > Position 1502
… des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03. …
Explanatory notes
… des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03. 1502.10 - Suif 1502.90 - Autres La … congelées), salées ou en saumure, séchées ou fumées ainsi que fondues (suifs). Les procédés de fusion utilisés sont … du n° 15.01. Sont également comprises ici les graisses obtenues par pressage ou par extraction à l'aide de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). …
Explanatory notes
… et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). La présente position couvre les pierres … mais alors que les dalles se présentent sous forme de plaques, d'épaisseur limitée, les pavés affectent la forme, plus ou moins régulière, de cubes ou de pyramides tronquées. Les bordures de trottoirs consistent en pierres …Section XI > Chapitre 52 > Position 5207
… Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail. …