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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, …
Explanatory notes
… ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, … pour bateaux et leurs pales 8487.90 ‑ Autres La présente position couvre toutes les parties non électriques de … relevant des n°s 84.79 ou 85.43 , ou éventuellement de la Section XVII , du Chapitre 90 , etc.); ces parties suivent …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
Explanatory notes
… Verres de lunetterie médicale 7015.90 - Autres La présente position couvre : A) Les verres bombés, cintrés, creusés ou similaires de toutes formes ou dimensions, à faces parallèles ou non, utilisés comme verres … est de protéger les cadrans ou motifs des objets en question, même si ces verres sont destinés à être utilisés …Section XVIII
… OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; …
Explanatory notes
… Section XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE … OU DE CINEMATOGRAPHIE , DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO‑CHIRURGICAUX; …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
Explanatory notes
… - Sans dispositif de réfrigération 8415.90 - Parties Cette position se rapporte à des ensembles de machines ou … produits alimentaires, etc. Ne relèvent de la présente position que les machines et appareils : 1) comportant un … appareils pour le conditionnement de l'air de la présente position doivent comporter, par conséquent, au minimum , …Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1 > 0106.12
… (mammifères de l'ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …