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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3
… la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2 > 8549.21
… ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.31
… ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91
… ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles …
Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières …