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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique. …
Explanatory notes
… mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique (+). - Carreaux et … ceux du n° 6907.40 6907.40 - Pièces de finition La présente position couvre un ensemble de produits céramiques se présentant sous les formes …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour …
Explanatory notes
… des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour … des dynamos et dynamos‑magnétos du n° 85.11 , la présente position comprend la plupart des appareils électriques … ces mêmes véhicules. Parmi ces divers appareils, on peut citer : 1) Les dynamos d'éclairage , utilisées sur les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour …
Explanatory notes
… charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour … ‑ ‑ Autres 8545.20 ‑ Balais 8545.90 ‑ Autres La présente position comprend l'ensemble des pièces ou objets en … sont obtenus par filage à la presse ou par moulage (habituellement sous pression) et cuisson d'une composition …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien …
Explanatory notes
… 19.02 ‑ Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien … 1902.40 ‑ Couscous Les pâtes alimentaires de la présente position sont des produits non fermentés, fabriqués avec des semoules ou des …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre I Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou … perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport. 7101.10 - Perles fines - Perles de … différents mollusques de mer ou de rivière, notamment des huîtres ou des moules perlières, qui donnent également la …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, …
Explanatory notes
… ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, … et articles similaires), en toutes matières. La présente position comprend les articles d'équipement ou de harnachement pour tous animaux, en cuir naturel ou reconstitué, en pelleteries, en tissus ou en autres …Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3826 > 3826.00
… ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.46
… (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI); sels de ces produits …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.4 > 8528.42
… à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être …