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Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80

Classification opinions

… les caractéristiques du maïs nain indiquées dans les normes alimentaires internationales Codex STAN 188-1993). … et ne contiennent que des grains de maïs immatures ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40

Classification opinions

… 1. Matelas de nontissé (dimensions : 20 m x 2 m x 2,5 cm) composé de … des particules de poussière et de saleté. Ce produit est en nontissé, structuré progressivement, à forte densité et à …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.10

Classification opinions

… pour la présentation, le conditionnement ou le transport de nourriture. Ce type de contenant peut se présenter sous … pour la présentation, le conditionnement ou le transport de nourriture. Il est fermé sur l'un des côtés et ouvert sur …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.90

Classification opinions

… produits qui seront placés dans les conteneurs tels que les noms, les ingrédients, les propriétés, les licences, etc. … sans couvercle, utilisé pour le conditionnement de nourriture. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51

Classification opinions

… et les endroits difficiles d’accès. Application des RGI 1 (Note 11 a) du Chapitre 85 et Note 1 f) du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2022 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12

Classification opinions

… d’un mélange de composants issus de différents procédés technologiques : distillation directe du pétrole, reformage … 96 % vol. distillé à 210 °C. Application des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du Chapitre 27). Adoption : 2019 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes …