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Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… 3.‑  Les n°s 20.01, 20.04 et 20.05 couvrent, selon le cas, les seuls produits du Chapitre 7 ou des n°s 11.05 ou … il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme … il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme …

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… 3.‑  Les n°s 20.01, 20.04 et 20.05 couvrent, selon le cas, les seuls produits du Chapitre 7 ou des n°s 11.05 ou … il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme … il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… la pratique des sports du Chapitre 65;        h)    les cannes, les cravaches, les fouets et les articles similaires … stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, cartes intelligentes et autres supports pour … 88.06);        q)    les embarcations de sport, telles que canoës et skiffs (Chapitre 89), et leurs moyens de …

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… la pratique des sports du Chapitre 65;        h)    les cannes, les cravaches, les fouets et les articles similaires … stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, cartes intelligentes et autres supports pour … 88.06);        q)    les embarcations de sport, telles que canoës et skiffs (Chapitre 89), et leurs moyens de …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… b)   les chaînes de montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, au sens … sac à main, boîte à poudre, étui à cigarettes, porte‑mine, canne, etc.) est régi par les Règles générales pour … d'une manière générale de ce Chapitre :        a)    Les cadrans solaires et sabliers (régime de la matière …

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… b)   les chaînes de montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, au sens … d)   les billes de roulement (n°s 73.26 ou 84.82 selon le cas);        e)   les arti c les du n° 84.12 construits pour … ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines … de pêches ou de prunes ( n° 12.12 ), les fèves de cacao ( n° 18.01 ). Les graines et les fruits de ces … à la condition que ce traitement ne modifie pas leur caractère de produits naturels et ne les rende pas aptes à …

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… graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des … dans le transport. Les préparations admises dans le cadre des n°s 26.01 à 26.17 peuvent comporter des opérations …

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… et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium; 6)       les sels doubles … calcium et de nitrate de magnésium; 7)       la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; 8)       … 2)       les phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à …

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… les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium; 6)       les sels doubles … calcium et de nitrate de magnésium; 7)       la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; 8)       … 2)       les phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… parties (n° 90.21);        f)  les chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés … 3.-  Au sens du présent Chapitre :        a)  les termes caoutchouc et matières plastiques couvrent les tissus et … qui se portent sur les chaussures et qui, dans certains cas, sont dépourvus de talon. 10) Les chaussures à jeter, à …

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… parties (n° 90.21);        f)  les chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés … 3.-  Au sens du présent Chapitre :        a)  les termes caoutchouc et matières plastiques couvrent les tissus et … supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu; …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit … du n° 24.04;        g)   les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des n°s 30.03 ou 30.04; … il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme …

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… du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit … du n° 24.04;        g)   les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des n°s 30.03 ou 30.04; … il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le cas);        b)   les farines, gruaux, semoules, amidons et … (Chapitre 30);        f)   les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés …

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… malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le cas);        b)   les farines, gruaux, semoules, amidons et … (Chapitre 30);        f)   les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… matières à point de fusion élevé tells que les oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les …

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… matières à point de fusion élevé tells que les oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les …

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